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Emoluments Hospitaliers - Arrêté du 18/08/2009

Posté par Céline GAGNEPAIN, le Vendredi 04 Septembre 2009

 

Fichiers joints :
20090818 Arrete Emoluments hospitaliers au 01072009.pdf

 

Arrêté du 18 août 2009 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé.

A compter du 1er juillet 2009.

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