L'ISNCCA

  Statuts

  Informations

  Liens

  NewsLetter

  Partenaires

Textes officiels

Retour Décret n° 84-135 du 24 février 1984

 

 

 

Décret n° 2008-308 du 2 avril 2008

Posté le Mercredi 15 Octobre 2008

Décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques (JORF du 4 avril 2008).

En savoir plus

 

Décret n° 2006-593 du 23 mai 2006

Posté le Lundi 12 Juin 2006

Décret n° 2006-593 du 23 mai 2006 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 25 mai 2006).

En savoir plus

 

Décret n° 2003-142 du 21 février 2003

Posté le Vendredi 21 Février 2003

Décret n° 2003-142 du 21 février 2003 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 22 février 2003).

En savoir plus

 

Décret n° 2001-952 du 18 octobre 2001

Posté le Jeudi 18 Octobre 2001

Décret n° 2001-952 du 18 octobre 2001 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 20 octobre 2001).

En savoir plus

 

Décret n° 99-183 du 11 mars 1999

Posté le Jeudi 11 Mars 1999

Décret n° 99-183 du 11 mars 1999 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 13 mars 1999) et son rectificatif (JORF du 27 novembre 1999).

En savoir plus

 

Décret n° 95-986 du 31 août 1995

Posté le Jeudi 31 Août 1995

Décret n° 95-986 du 31 août 1995 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF 3 septembre 1995).

En savoir plus

 

Décret n° 92-133 du 11 février 1992

Posté le Mardi 11 Février 1992

Décret n° 92-133 du 11 février 1992 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF 12 février 1992).

En savoir plus

 

Décret n° 90-134 du 13 février 1990

Posté le Mardi 13 Février 1990

Décret n° 90-134 du 13 février 1990 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 14 février 1990).

En savoir plus

 

Décret n° 88-652 du 6 mai 1988

Posté le Vendredi 06 Mai 1988

Décret n° 88-652 du 6 mai 1988 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 8 mai 1988).

En savoir plus

 

Décret n° 87-622 du 3 août 1987

Posté le Lundi 03 Août 1987

Décret n° 87-622 du 3 août 1987 modifiant le décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF 5 août 1987).

En savoir plus

 

Décret n° 84-135 du 24 février 1984

Posté le Vendredi 24 Février 1984

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires (JORF du 25 février 1984).

En savoir plus

 

Develop'it Copyright © ISNCCA 2005-2017 - Mentions légales