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Retour Loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires (HPST)

 

Loi Fourcade

Posté le Vendredi 12 Août 2011

Vous trouverez ci-joint la Loi n° 2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, dite Loi Fourcade.

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Loi HPST

Posté le Mercredi 22 Juillet 2009

Parution au Journal Officiel de la République Française de la Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.

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Amendement n°1797

Posté le Mercredi 25 Mars 2009

Présenté par M. Domergue, Mme Delong, M. Decool, Mme Franco, Mme Grosskost, M. Jardé, M. Luca, Mme Marland-Militello, Mme Pons
et M. Roubaud

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Amendement n°865

Posté le Lundi 23 Mars 2009

Présenté par M. Préel, M. Jardé et M. Leteurtre

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Amendement n°830

Posté le Samedi 21 Mars 2009

Présenté par M. Bur

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Amendement n°420

Posté le Vendredi 20 Mars 2009

Présenté par M. Rolland, rapporteur au nom de la commission des affaires culturelles, M. Bur et M. Leteurtre

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Présentation du Projet de Loi

Posté le Mercredi 22 Octobre 2008

Ce mercredi 22 octobre 2008, Madame Roselyne BACHELOT-NARQUIN a présenté en Conseil des Ministres son projet de loi "Hôpital, patients, santé et territoires".

Le dossier de presse sur le site du Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative.

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Communiqué de presse

Posté le Mercredi 01 Octobre 2008

Communiqué de presse du 01/10/2008 commun à l'ANEMF, l'ISNAR-IMG, l'ISNIH et l'ISNCCA.

MISSION « OFFRE DE SOINS SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE » : LES CONTRADICTIONS SE RAMASSENT À LA PELLE.

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Rapport Offre de soins sur l'ensemble du territoire

Posté le Mardi 30 Septembre 2008

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'Offre de soins sur l'ensemble du territoire n° 1132 le 30 septembre 2008 présenté par Monsieur Marc Bernier, Député.

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Discours de Nicolas SARKOZY - 18/09/2008

Posté le Jeudi 18 Septembre 2008

Discours du 18/09/2008 à Bletterans de Monsieur Nicolas SARKOZY, Président de la République, sur le thème de la politique de la santé et de la réforme du système de soins.

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