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Retour Exercice médical hospitalier

 

Ordonnance 1958 relative à la création des C.H.U.

Posté le Dimanche 02 Mars 2003

Ordonnance n° 58-1373 DU 30 décembre 1958 relative à la création de centres hospitaliers et universitaires, à la réforme de l'enseignement médical et au développement de la recherche médicale.

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Obligations de service des personnels enseignant et hospitalier des CHU - Circulaire du 21/12/1960

Posté le Dimanche 02 Mars 2003

Circulaire du 21 décembre 1960 (Education nationale ; Santé publique)

Obligations de service des personnels enseignant et hospitalier des centres hospitaliers et universitaires.

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Obligations de service des membres du personnel enseignant et hospitalier des CHU

Posté le Dimanche 02 Mars 2003

Les dispositions de l'arrêté du 21 décembre 1960 modifié fixant les obligations de service des membres du personnel enseignant et hospitalier des C.H.U.

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Articles régissant l'activité libérale des praticiens, au sein des établissements publics de santé

Posté le Dimanche 02 Mars 2003

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE
(Nouvelle partie Législative)

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Allocation perte d'emploi

Posté le Jeudi 23 Mai 2002

Tout personnel employé par un établissement public de santé ou une fonction publique de l'Etat, avec un contrat de travail à durée déterminée, a le droit à la fin de ce dernier, s'il n'est pas renouvelé, à des indemnités pour perte d'emploi.

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Arr.du 15.02.02: Organisation et indemnisation des services de garde; du repos de sécurité

Posté le Mercredi 22 Mai 2002

Arrêté du 15 février 2002 modifiant l'arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde, à la mise en place du repos de sécurité dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux

NOR : MESH0220600A

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Arr. du 14.09.01: Organisation et indemnisation des gardes; repos de sécurité

Posté le Mercredi 22 Mai 2002

Arrêté du 14 septembre 2001 relatif à l'organisation et à l'indemnisation des services de garde et à la mise en place du repos de sécurité dans les établissements publics de santé autres que les hôpitaux locaux
NOR : MESH0123371A

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